Bd. II/1: Le titre préliminaire du Code civil (Schweizerisches Privatrecht (SPR)
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Le Titre préliminaire du Code civil. Nouveau dans la collection du «TDPS». Pour lessentiel, le Titre préliminaire du Code civil régit les sources du droit privé et certaines questions relatives aux preuves, il rappelle également que chacun est tenu de se comporter selon les règles de la bonne foi. Quarante ans après le traité dHenri Deschenaux paru dans la même collection, le présent ouvrage offre une nouvelle analyse synthétique et systématique de ces dispositions. Il tient compte de lévolution du droit intervenue depuis lors, en particulier de la révision générale de la Constitution fédérale et de lunification de la procédure civile fédérale, et fait naturellement le point sur les développements de la jurisprudence et de la doctrine au cours des dernières décennies. Sur le contenu: L'ouvrage, divisé en 4 chapitres, présente et analyse les sources du droit privé, une attention particulière y est portée à linterprétation de la règle légale et au comblement des lacunes , la portée des règles de la bonne foi ainsi que linterdiction de labus de droit et les nombreuses conséquences qui en ont été tirées par la jurisprudence, les règles de preuve contenues dans le Titre préliminaire, en particulier les principes régissant la répartition du fardeau de la preuve dans le procès civil, la bonne foi subjective et les conditions générales auxquelles cette bonne foi est protégée en droit privé.

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Helbing & Lichtenhahn, Gebundene Ausgabe, Edition: 1, Publié: 2008-12-05T00:00:01Z, Groupe de produits: Book.

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Helbing & Lichtenhahn, Gebundene Ausgabe, Ausgabe: 1, Publiziert: 2008-12-05T00:00:01Z, Produktgruppe: Book.

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